Mentions et licences

Éditeur

Le collectif expérimental du Domaine du Mons, à Vitrac-sur-Montane (Corrèze). L'association qui portera le site est en cours de constitution ; d'ici là, le site est tenu par un membre du collectif. Contact : contact@actitude.org.

Hébergeur

GitHub Pages, service de GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Le code et les données du site sont dans un dépôt public : CedricMabilotte/domainedumons-site.

Données personnelles

Ce site n'utilise aucun traceur, aucun cookie, aucune mesure d'audience, et n'enregistre rien sur votre appareil. Les polices sont celles de votre système. Les tableaux de bord interrogent directement, depuis votre navigateur, Hub'Eau, VigiEau et Open-Meteo ; ces services reçoivent donc votre adresse IP, comme toute page web qu'on consulte. L'hébergeur peut journaliser les connexions selon sa propre politique ; nous n'avons pas accès à ces journaux.

Les liens « Relayer » vers Telegram, Facebook ou votre instance Mastodon sont des liens ordinaires : ces services ne reçoivent rien tant que vous ne cliquez pas. Le nom d'instance que vous tapez pour Mastodon n'est ni envoyé ni conservé.

Si vous nous écrivez, votre message et votre adresse servent à vous répondre et à rien d'autre. Vous pouvez demander leur effacement à tout moment.

Licences

• publié
  Les textes du site et les fiches du Grain : CC BY-SA 4.0. Copiez, adaptez, republiez, y compris à des fins commerciales, en citant « Collectif du Domaine du Mons » et sous la même licence.
• publié
  Les données du dossier data/ : Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Réutilisation libre, avec mention de la source. Un futur annuaire contributif sera publié en ODbL, pour pouvoir être moissonné par OpenStreetMap et Transiscope.
• publié
  Le code du site (scripts, feuilles de style, JavaScript) : licence MIT, dans le fichier LICENCE.md.
• publié
  La carte des lieux superpose trois jeux sous trois licences, gardés dans des fichiers séparés : Licence Ouverte 2.0 pour les contours et la zone, CC BY-SA pour les lieux repris de Transiscope, ODbL pour le fond routier repris d'OpenStreetMap.
• publié
  Les bibliothèques embarquées : Leaflet (BSD-2), Paged.js (MIT). Elles sont servies par le site lui-même, sans appel à un CDN.

Pourquoi une licence qui permet l'usage commercial, pour un projet qui sort une terre du marché : les deux objectifs se contredisent ici, et nous avons choisi que la documentation circule. Une licence non commerciale la rendrait inutilisable par Wikipédia, OpenStreetMap et la plupart des bases documentaires libres.

Droit de réponse

Les pages du réseau republient des informations publiques sur d'autres lieux et d'autres associations. Correction ou retrait sur simple demande à contact@actitude.org : le retrait est fait sans discussion et sans délai, la correction est datée dans le journal des versions de la page concernée.