Le lieu
Sortir une terre du marché, durablement, sans sortir du droit.
Le Domaine du Mons est à Vitrac-sur-Montane, en Corrèze, à 588 m, sur un replat. Égletons est à 13 minutes de route, Tulle à 24. La commune comptait 222 habitants au recensement de 2023, pour 28 km² : des prés, du bois, de l'eau, un bâti à reprendre.
C'est un pays de vallées encaissées et de plateaux bas, un peu plus doux que le plateau de Millevaches qui commence 30 km au nord-est. La commune appartient au Parc naturel régional du même nom, dont elle occupe la bordure sud-ouest.
Des gens habitent ici, cultivent, réparent, décident ensemble. Polyactivité et polyculture, avec ce que le milieu permet.
- Le montage Libérer la terre La nue-propriété à un fonds de dotation, l'usage à une association autogérée. Ce qui est acté, ce qui ne l'est pas.
- Le Grain Ressources Des fiches génériques, sous licence libre, à reprendre telles quelles : retours d'expérience, patterns, gabarits.
- Le milieu Tableaux de bord L'eau, le temps de la semaine, le climat depuis 1950, le terrain à 50 cm près.
- Autour Le réseau Les lieux et les associations à une heure de route, et une lettre commune à ouvrir.
La terre
La propriété d'une terre se divise. La nue-propriété, c'est-à-dire le titre et ce qui se vend, va à une structure dont l'objet est de ne jamais vendre. L'usage — habiter, cultiver, transformer, accueillir — va à ceux qui sont là.
Nous appelons ça libérer la terre. Elle sort du marché : elle n'est plus un actif réalisable. Le régime visé est celui d'un commun — ni propriété privée ordinaire, ni propriété publique — gouverné par ceux qui en dépendent, selon des règles qu'ils écrivent et révisent, par des instruments de droit civil opposables après le départ des fondateurs.
La documentation
D'autres collectifs butent sur les mêmes questions : quel instrument juridique, quelle durée, quelle gouvernance, comment tenir l'intérêt général quand on est peu nombreux et qu'on vit sur place.
Ce qu'on apprend est écrit ici, avec les coûts réels, les impasses et les contre-indications. C'est public, sous licence libre, réutilisable tel quel.
Le Grain : retours d'expérience, patterns et gabarits à reprendre →
Où ça en est
Le montage juridique est en cours de constitution. Certaines briques existent, d'autres sont à l'étude, et la page Libérer la terre dit lesquelles.
Les dernières versions
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- L'annéele cumul depuis le 1er janvier reçoit sa règle d'action. Il avait été écarté des tableaux de bord parce qu'il ne déclenchait rien, puis affiché sans elle.
- Mentions et licencespremière version de cette page, licences arrêtées le même jour.
- Ressources9 fiches du Grain mises en ligne.
- La cartographie des lieuxcorrection. La page annonçait « 191 lieux portés par des collectifs ». Il y a 191 fiches, au plus 172 lieux distincts, et 75 d'entre eux sont des…
- La cartographie des lieuxl'annuaire est écrit dans la page et non plus par un script : il reste lisible sans JavaScript, au clavier et au lecteur d'écran. La molette rend le…
- La cartographie des lieuxla carte devient navigable : zoom, déplacement, fiche au clic, contours communaux au trait fin. Toujours sans aucune tuile distante.