Ressource : Le foncier et le bâti

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : L'eau

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Le bois, les haies, le couvert

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Les récoltes, les semences, les animaux

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Les outils et le matériel

apporté · acquis · donné. Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Les savoirs, les fiches

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Le nom, l'image, le domaine

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Les données

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : Le travail

qui décide de ce qui doit être fait, et que c'est fait. Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?

Ressource : …………………………

Une colonne par ayant droit. Un statut par cellule, jamais une case vide : « on n'y a pas pensé » est une réponse. La colonne « Par quel acte ? » fait le travail : un droit sans instrument est une intention.

Droit	…………	…………	…………	…………	Statut	Par quel acte ?
Accèsqui peut venir sans demander ?
Prélèvementqui peut emporter quelque chose ?
Gestionqui décide de ce qu'on fait du lieu ?
Exclusionqui décide qui entre ?
Aliénationqui peut faire sortir la ressource ?

ACTÉ (acte signé, décision datée) · PROPOSÉ (soumis, en attente) · EXPLORÉ (piste) · NON TRANCHÉ (identifié, pas instruit) · NON POSÉ (personne n'y a encore pensé). Avant de remplir : qui exerce ce droit aujourd'hui, en fait ? que se passe-t-il quand cette personne part ? qui peut retirer ce droit, et comment ?